Trois notes d'information ont été actualisées : deux notes relatives au décès d'un agent public…
m.chauvet17 mai 2024
Pour rappel, par une décision 2023-1074 QPC du 8 décembre 2023, le Conseil constitutionnel a…
m.chauvet29 avril 2024
L'arrêté du 3 avril 2024 relatif au montant plafond du « forfait télétravail » relève,…
m.chauvet22 avril 2024
La note d'information relative au décès d'un agent public relevant du régime général de sécurité…
m.chauvet13 mars 2024
Plusieurs notes d'information ont été actualisées : celle relative au congé de présence parentale (prise…
m.chauvet26 février 2024
Un nouveau modèle de contrat est disponible, faisant suite à la loi n°2023-1380 du 30…
m.chauvet12 février 2024
Trois notes d'information concernant la rémunération ont été actualisées : celle relative à la prime…
m.chauvet2 février 2024
La note d'information relative au compte épargne temps, et les modèles de documents (délibération, formulaires...)…
m.chauvet26 janvier 2024
Les projets d'arrêtés d'avancement d'échelon pour les mois de janvier et février 2024 sont disponibles…
m.chauvet26 janvier 2024