F.A.Q.
NOTES D’INFORMATION DU CDG 16
- Situation des agents au 01.09.2020 (MàJ au 18.09.2020)
- Note prime exceptionnelle
- Situation des agents (MàJ le 12.05.2020)
- Analyse des Ordonnances COVID-19 – MàJ au 16 avril 2020
NOTES DGAFP / DGCL
- Note DGCL – Circulaire du Premier Ministre du 1er septembre 2020
- Communication garde d’enfants et personnes vulnérables dans la fonction publique
- Note DGAFP sur ordonnance du 15 avril 2020 relative à la prise de jours RTT ou de congés
- Continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire – 13 avril 2020 – Ministère de la cohésion des territoires
- Circulaire du Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse relative à l’accueil exceptionnel des enfants de 3 à 16 ans des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire
- Note DGAFP sur les réunions à distance des instances de dialogue social – Avril 2020
- Note DGAFP sur le télétravail – Mars 2020
- Note DGAFP sur le droit de retrait – Mars 2020
- Note DGAFP sur le déplafonnement des heures supplémentaires – Mars 2020
- Note DGAFP sur le report de l’indemnisation chômage – Mars 2020
- Note DGAFP sur la situation des agents en attente d’une décision nécessitant l’avis d’une instance médicale
- Note DGAFP sur le droit à congés – Mars 2020
- Informations Cabinet O. DUSSOPT du 19 mars 2020
- Communiqué de presse de M. Olivier DUSSOPT du 16 mars 2020 – Gestion du COVID-19 dans la fonction publique
- Note de la DGAFP et de la DGCL à l’attention des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en leur qualité d’employeur public
Notes FNCDG
- La reprise d’activité : Mesurer les impacts RH (MàJ le 18 mai 2020)
- Note FNCDG – ASA contractuels, fonctionnaires à TNC et personnes vulnérables – Mars 2020
MODELES
- Modèle Arrêté Autorisation Spéciale d’Absence – Garde d’enfants – COVID 19 (MAJ le 05/05/2020)
- Modèle Arrêté Autorisation Spéciale d’Absence – Maintien à domicile – COVID 19
- Modèle arrêté prime exceptionnelle
DIVERS
- Guide pratique du déconfinement
- Mémento réalisé par France Urbaine et l’INET sur la commande publique en temps de crise
- Synthèse des mesures de prévention – Reprise d’activité
- Protocole sanitaire pour la réouverture des écoles maternelles et élémentaires
- Contribution de l’AMF à la préparation du déconfinement
- Contribution de France Urbaine à_la_préparation_du_déconfinement_ : education et petite enfance.pdf
- Préconisations du Haut Conseil de la santé publique relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale
- Préconisation du groupe de travail sénatorial sur les modalités du retour des élèves en classe