De nouveaux documents sont consultables sur notre site :
- Une note d’information de la Coopération régionale relative à la gestion des travaux supplémentaires dits « IHTS »
- Deux modèles de délibération sur les conditions d’octroi des IHTS et sur le cas particulier des professeurs et assistants d’enseignement artistique, bénéficiant pour leur part d’un régime juridique particulier.
Pour plus d’informations, consulter la page dédiée aux éléments de rémunération facultatifs, onglet IHTS.