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Téléchargements

  • doc
    Arrêté portant placement en congé de grave maladie (ou renouvellement)
  • doc
    Arrêté portant placement en congé de longue maladie (ou renouvellement)
  • doc
    Arrêté portant placement en congé pour état pathologique PRENATAL ou POSTANATAL
  • doc
    Arrêté portant placement en CITIS à titre provisoire suite AS, AT, MP - Arrêt de travail
  • doc
    Arrêté portant placement en congé de maternité
  • doc
    Arrêté portant placement en congé d'adoption
  • docx
    Arrêté portant placement en congé de paternité et d'accueil de l'enfant
  • doc
    Arrêté de mise en disponibilité d'office après épuisement des droits
  • docx
    Arrêté portant prolongation de service en TPT - Fonctionnaire CNRACL - TC / TNC sup ou égal à 28 heures
  • rtf
    Arrêté portant radiation pour mise à la retraite avec liquidation de la pension au régime général
  • rtf
    Arrêté de reconnaissance CITIS - Rechute - Sans arrêt - CNRACL
  • doc
    Arrêté de reconnaissance CITIS - Sans arrêt - CNRACL
  • doc
    Arrêté de reconnaissance CITIS - Rechute - Avec arrêt - CNRACL
  • doc
    Arrêté de reconnaissance CITIS - Avec arrêt de travail - CNRACL
  • doc
    Arrêté de mise en disponibilité d'office avec maintien à titre dérogatoire
  • doc
    Arrêté d'attribution d'une Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
  • docx
    Arrêté d'attribution (ou maintien) des prestations en espèces
  • docx
    Arrêté de reconnaissance CITIS ou MP sans arrêt - IRCANTEC
  • doc
    Arrêté portant placement en congé pour AT ou MP avec arrêt
  • doc
    Arrêté de refus de reconnaissance CITIS - Rechute - CNRACL
  • doc
    Arrêté de refus de reconnaissance CITIS
  • doc
    Arrêté portant prolongation en CMO Fonctionnaire IRCANTEC
  • doc
    Arrêté portant placement en CMO initial agent contractuel
  • doc
    Arrêté portant placement en CMO initial Fonctionnaire IRCANTEC
  • doc
    Arrêté portant prolongation en CMO Fonctionnaire CNRACL
  • doc
    Arrêté portant placement en CMO initial Fonctionnaire CNRACL
  • doc
    Arrêté prolongeant le CMO
  • doc
    Arrêté portant placement en congé de longue durée (ou renouvellement)
  • docx
    Arrêté portant placement en Temps Partiel Thérapeutique - Fonctionnaire CNRACL à TC / TNC sup. 28 heures
  • docx
    Arrêté portant placement en Temps Partiel Thérapeutique - Fonctionnaire IRCANTEC inf. à 28 heures
  • docx
    Arrêté portant prolongation de service en TPT - Régime général - Fonctionnaire IRCANTEC inf. à 28 heures - agents contractuels de droit public
  • pdf
    Barème de traitement au 01.07.2022
  • doc
    Arrêté portant radiation pour mise à la retraite avec droit à pension de la CNRACL
  • docx
    Arrêté portant radiation pour mise à la retraite avec droit à pension CNRACL pour départ anticipé carrière longue
  • rtf
    Arrêté portant radiation pour mise à la retraite avec droit à pension de la CNRACL sans condition d'âge d'un fonctionnaire parent d'au moins 3 enfants ou d'un enfant handicapé
  • rtf
    Arrêté portant radiation pour mise à la retraite pour invalidité
  • docx
    Arrêté portant radiation pour mise à la retraite sans droit à pension de la CNRACL
  • pdf
    Séance d'information aux actifs "Je prépare ma retraite"

 

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