Rémunération

Circulaire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie N°2B-01-148 du 26/02/2001
Calculs reprises d'ancienneté de service

Règles calculs reprises de service (Mars 2023)
Divers

Organigramme 1/04/2023
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N°34 - Janvier 2023
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N° 33 - Octobre 2022
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N°31 - Avril 2022

Focus sur le Code Général de la Fonction publique, le rôle de l'ACFI et le livret d'accueil sécurité
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N° 29 - Octobre 2021
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N° 30 - Janvier 2022
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Sensibilisation

Sensibilisation de SOFAXIS (Relyens) du jeudi 20 octobre 2022 Appliquer des actions simples pour identifier les situations de conflits, les prévenir et les résoudre.
Emploi

Arretes de declarations de creations et de vacances d'emplois de cat. A, B et C
Concours et examens

Arrêté d'ouverture modifié concours Aide-Soignant classe normale 2023 - CDG 40
Conseil Médical

Attestation de non reclassement
Conseil Médical

Formulaire de saisine - Restreinte
Conseil Médical

Formulaire de saisine - Plénière
Conseil Médical

Conseil médical - planning prévisionnel S1 2023
Assurances statutaires

Guide de gestion des sinistres
Divers

Notice Net-Cotisation
Mag R.H.

Mag RH Février 2023
Paie à façon

Convention de service - Paie à façon
Conseil d'Administration

Annexe délib. 2023-02
Conseil d'Administration

PV C.A. 27 février 2023
C.C.P

Formulaire de révision du compte rendu de l'entretien professionnel
Démission

Note d'information mutualisée - La démission
Rémunération

Note SFT - MàJ 3 février 2023
Aide à la gestion des archives

Guide des archives électronique - ANDCDG - 2022
Divers

Appel à projet FNP désinsertionpro
Divers

Appel à projet FNP P.M.
Promotion interne

Courrier du Président - Promotion interne
Promotion interne

Fiche procédure (fév. 2023)
Rémunération

Guide SFT - DGAFP 2022
Conseil Médical

FAQ DGAFP Réforme des instances médicales (fév. 2023)
Promotion interne

Bilan PI 2022
Concours et examens

Arrêté d'ouverture concours Auxiliaire de soins AMP 2023 - CDG 23
Santé, hygiène et sécurité au travail

Procédure d'alerte et de droit de retrait en cas de danger grave et imminent
Santé, hygiène et sécurité au travail

Rôle et missions des assistants de prévention
Santé, hygiène et sécurité au travail

Modèle d'appel à candidatures des assistants de prévention
Santé, hygiène et sécurité au travail

Arrêté de nomination des assistants de prévention
Santé, hygiène et sécurité au travail

Lettre de cadrage des assistants de prévention
Diététique

CONVENTION Diététique 2023
Rapport Social Unique (R.S.U)

Fiche repères RSU 2021
Assurances statutaires

Expertise et Contre-visite
Concours et examens

Arrêté d'ouverture concours Infirmier Sapeurs-pompiers professionnels 2023 - CDG 13
Concours et examens

Avis d'ouverture examen professionnel ASE classe exceptionnelle 2023 - Service Mutualisé concours et examens
Concours et examens

Avis d'ouverture concours ATSEM Principal 2e classe 2023 - Service Mutualisé concours et examens
Concours et examens

Avis d'ouverture concours Animateur Territorial 2023 - Service Mutualisé concours et examens
Concours et examens

Avis d'ouverture concours Agent Social Principal 2e Classe 2023 - Service Mutualisé concours et examens
Emploi

Programme Quinzaine de l'emploi 2023
Emploi

Offre emploi infirmier Fév. 2023
Emploi

Offre emploi médecin Fév. 2023
Plaquettes

plaquette Appuis RH
Retraite

FORMULAIRE DE DEMANDE DE PENSION CNRACL
Retraite

FORMULAIRE DE DEMANDE D'AVIS PREALABLE
CORONAVIRUS

FAQ Covid 31 janvier 2023
Elections professionnelles 2022

Arrêté portant calcul du crédit temps syndical 31 janv. 2023
Mag R.H.

Mag RH Janvier 2023
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Modèle règlement intérieur CST sans FS (v.250123)
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Modèle règlement intérieur CST + FS (v.250123)
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Règlement intérieur FSSSCT v.23/01/23
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Règlement intérieur CST v.23/01/23
C.A.P.

Règlement intérieur CAP v.23/01/23
C.C.P

Réglement intérieur CCP v.23/01/23
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Infographie - Evaluation des risques psychosociaux
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Infographie - Evaluation des risques psychosociaux
Nouvelle bonification indiciaire

Nouvelle Bonification Indiciaire
C.A.P.

Les attributions des Commissions Administratives Paritaires
Nouvelle bonification indiciaire

Arrêté retirant le bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire
Nouvelle bonification indiciaire

Modèle d'arrêté portant attribution de la NBI
Calculs reprises d'ancienneté de service

Formulaire demande calcul reprise de service
Exercice du droit syndical dans la F.P.T

Exercice du droit syndical dans la F.P.T
Cumul d'activités

LE CUMUL D'ACTIVITE DANS LA FPT - NOTE MUTUALISEE (10.01.2023)
Conventions de services

Modèle délibération adhésion convention CDGRH+
Fiches Carrière

agents de maîtrise (v. janv. 2022)
Concours et examens

Concours réservés 2023-2024 de la filière médico-sociale
Concours et examens

Liste des opérations et des conditions d'accès inscrites au calendrier 2024
Congé de proche aidant

Note d'information - Congé de proche aidant - Janvier 2023
Congé parental

Congé de présence parentale - Janvier 2023
Mag R.H.

Mag RH Décembre 2022
Emploi

Circulaire du 27/12/22 obligation publicité emplois vacants
Rémunération

La journée de carence dans la Fonction Publique Territoriale (28/12/2022)
Divers

Contacts CDG16 (v. janv. 2023)
Rémunération

FAQ Forfait mobilité durable - DGAFP Déc. 2022
Retraite

FORMULAIRE DEMANDE DE RENDEZ VOUS APR
Retraite

JUSTIFICATIFS A JOINDRE AU DOSSIER DE PENSION DE REVERSION
Retraite

JUSTIFICATIFS A JOINDRE AU DOSSIER DE PENSION D'INVALIDITE
Retraite

JUSTIFICATIFS A JOINDRE AU DOSSIER DE DEMANDE AVIS PREALABLE
Retraite

JUSTIFICATIFS A JOINDRE AU DOSSIER DE LIQUIDATION
Divers

Lettre coordination des employeurs S.M. Déc. 2022
Divers

Guide CNFPT Secrétaire de Mairie
Concours et examens

Calendrier concours 2023
Concours et examens

Arrêté ouverture Concours externe, interne et 3e concours de Rédacteur principal 2e classe 2023 - CDG 24
Rémunération

Avenant au contrat à durée déterminée / indéterminée
Rémunération

Arrêté attribuant un complément de traitement indiciaire
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Composition CST
C.C.P

Composition CCP
C.A.P.

Composition CAP C
C.A.P.

Composition CAP A
C.A.P.

Composition CAP B
Elections professionnelles 2022

PV scrutin CST
Elections professionnelles 2022

PV tirage au sort CCP
Elections professionnelles 2022

PV scrutin CCP
Elections professionnelles 2022

PV scrutin CAP C
Elections professionnelles 2022

PV scrutin CAP B
Elections professionnelles 2022

PV scrutin CAP A
Conseil d'Administration

PV C.A. du 12 décembre 2022
Conventions de services

Convention de service CDGRH+
Conseil d'Administration

Annexe délibération continuité de service médiations
Conseil d'Administration

Annexe délibération déport médiation agents CDG
Conseil d'Administration

Convention mise en oeuvre médiation conventionnelle
Conseil d'Administration

Convention mise en oeuvre enquête administrative
Conseil d'Administration

Convention de service CDGRH+
Concours et examens

Avis d'ouverture concours de Bibliothécaire Territorial - session 2023 - CIG Petite Couronne
Elections professionnelles 2022

Résultats des Elections Professionnelles du 08.12.2022
Référent déontologue et laïcité

Lettre référent laïcité 9.12.2022
Conventions de services

Convention de service - Médiation conventionnelle
Conventions de services

Convention de service - Enquête administrative
Mag R.H.

Mag R.H. - Novembre 2022
Réunions d'information

Réunion d'information 29 novembre 2022 - Rouillac
Télétravail

Modèle arrêté télétravail (28/11/22)
Télétravail

Modèle délibération télétravail (nov. 2022)
Télétravail

Note TELETRAVAIL (v.28/11/22)
Mutation

Modèle de demande de mutation de l'agent
Mutation

Modèle d'arrêté de nomination par voie de mutation
Mutation

Modèle d'engagement de servir pour un policier stagiaire
Mutation

Modele d'arrêté de radiation des effectifs pour cause de mutation externe
Mutation

Note d'information relative à la mutation externe (03/11/2022)
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

GUIDE Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique - Guide des outils statutaires et disciplinaires
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Formulaire de saisine MPO
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Exemples décisions administratives individuelles défavorables / M.P.O.
Divers

Guide : le Maire, employeur territorial (1er octobre 2022)
Santé, hygiène et sécurité au travail

Guide ANDCDG - Prévention des RPS FPT
Conseil d'Administration

PV C.A. 2 novembre 2022
Frais de déplacements temporaires

ANNEXE 4 - Taux des indemnites en vigueur au 01/01/2022
Rémunération

Note DGCL - versement CTI Nov. 2022
Conseil Médical

Questions médecin agréé - contrôle CMO + 6 mois
Elections professionnelles 2022

Notice vote par correspondance
Mag R.H.

Mag RH Octobre 2022
Aide à la gestion des archives

Convention de service Archives (nov. 2022)
Conseil d'Administration

Convention Campus des Valois
Conseil d'Administration

Convention projet personnalisé FMPE
Conseil d'Administration

Convention mise à disposition FMPE
Elections professionnelles 2022

Listes candidats - Scrutin du 08/12/2022 - CAP A
Elections professionnelles 2022

Listes candidats - Scrutin du 08/12/2022 - CST
Elections professionnelles 2022

Listes candidats - Scrutin du 08/12/2022 - CCP
Elections professionnelles 2022

Listes candidats - Scrutin du 08/12/2022 - CAP C
Elections professionnelles 2022

Listes candidats - Scrutin du 08/12/2022 - CAP B
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Calendrier CST 2023
C.A.P.

Calendrier CAP-CCP 2023
Concours et examens

Avis d'ouverture commun concours externe et interne Ingénieur Territorial 2023
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

L'enquete administrative

Support d'information concernant les enquêtes administratives.
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Déclaration d'accident de service - Accident de trajet de l'agent
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Déclaration de maladie professionnelle de l'agent
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté de reconnaissance CITIS - Sans arrêt - CNRACL
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté de reconnaissance CITIS - Avec arrêt de travail - CNRACL
Abandon de poste

Abandon de poste - Modèle mise en demeure (oct. 2022)
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté de reconnaissance CITIS ou MP sans arrêt - IRCANTEC
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Note d'information CITIS
Brochures Concours et Examens professionnels

BROCHURE EXAMEN PRO. AG TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CLASSE
Brochures Concours et Examens professionnels

BROCHURE EXAMEN PRO. AG ET PI TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE
Fiches Carrière

Revalorisation des carrières et de la rémunération des agents de catégorie B au 01.09.2022
Fiches Carrière

REVALORISATION DES CARRIERES ET DE LA REMUNERATION DES AGENTS DE CATEGORIE C AU 1ER JANVIER 2022
Rémunération

Modèle de délibération établissant les conditions d’octroi des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Rémunération

Circulaire relative au nouveau régime indemnitaire des heures et travaux supplémentaires dans la fonction publique territoriale.
Concours et examens

Avis d'ouverture de l'examen professionnel de Lieutenant 1e cl sapeurs-pompiers AG session 2023 - CDG 33
Retraite

Séance d'information aux actifs "Je prépare ma retraite"
Mutation

Note d'information relative à la mutation interne (oct. 2022)
Abandon de poste

Abandon de poste - modèle arrêté radiation (oct. 2022)
Abandon de poste

Abandon de poste - Note d'information (oct. 2022)
Emplois fonctionnels

Modèle lettre de convocation entretien fin emploi (fév 2020)
Fiches Carrière

Technicien paramédical (septembre 2022)
Fiches Carrière

Auxiliaire de puer (septembre 2022)
Fiches Carrière

Aides soignants (septembre 2022)
Santé, hygiène et sécurité au travail

Le risque écran (oct. 2022)
Conseil Médical

Demande d''octroi/de prolongation d'un CLM/CLD
Recrutement / Remplacement / Renfort

Projet de délibération d'adhésion
Recrutement / Remplacement / Renfort

Guide accueil agent intérimaire (v.17.01.2022)
Recrutement / Remplacement / Renfort

ANNEXE 1 à la Convention - Règlement de service
Recrutement / Remplacement / Renfort

ANNEXE 2 à la Convention - Autorisations d'accès
Recrutement / Remplacement / Renfort

Convention de service Recrutement / Remplacement / Renfort
Concours et examens

Arrêté ouverture Concours Sage-Femme classe normale 2023 - CDG 11
Concours et examens

Avis d'ouverture examen professionnel Attaché Principal - AG - 2023 - CDG 33
Concours et examens

Avis d'ouverture examen professionnel Adjoint Administratif Principal 2e cl -AG - 2023 - CDG 33
Concours et examens

Avis d'ouverture examen professionnel Chef Service Police Municipale - PI - 2023 - CIG Petite Couronne
Concours et examens

Avis d'ouverture commun examen professionnel Technicien Principal 2e cl - AG - 2023
Concours et examens

Avis d'ouverture commun examen professionnel Technicien Principal 2e cl - PI - 2023
Concours et examens

Avis d'ouverture commun examen professionnel Technicien Principal 1ere cl - AG 2023
Mag R.H.

Mag RH septembre 2022
Congé de proche aidant

Modèle d'arrêté portant placement en congé de proche aidant fonctionnaire
Congé de proche aidant

Modèle d'avenant portant placement en congé de proche aidant fonctionnaire
Concours et examens

Arrêté ouverture Examen Professionnel AG EJE Classe Exceptionnelle 2023 - CDG 33
Concours et examens

Arrêté ouverture concours externe interne et 3e voie Chef de service Police Municipale 2023 - CDG 06
Concours et examens

Arrêté ouverture concours externe et interne ACPB 2023 - CDG 33
Concours et examens

Arrêté ouverture Concours Auxiliaire de puériculture classe normale 2023 - CDG 19
Brochures Concours et Examens professionnels

BROCHURE EXAMEN PRO. PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
Emploi

Panorama de l’emploi public territorial national - 3ème édition
Emploi

Panorama de l’emploi public territorial national - 4ème édition
Emploi

Panorama de l’emploi public territorial national - 5ème édition
Emploi

Panorama de l’emploi public territorial national - 6ème édition
Emploi

Panorama de l’emploi public territorial national - 7ème édition
Emploi

Panorama de l’emploi public territorial national - 8ème édition
Emploi

Panorama de l’emploi public territorial national - 9ème édition
Elections professionnelles 2022

Note campagne électorale 2022
Droits et obligations

"Agents publics : les risques d'atteintes à la probité concernant les cadeaux et invitations"
Emploi

11ème panorama de l'emploi territorial
Divers

Motion FNCDG Congrès Sept. 2022
Retraite

Arrêté portant radiation pour mise à la retraite sans droit à pension de la CNRACL
Retraite

Arrêté portant radiation pour mise à la retraite pour invalidité
Retraite

Arrêté portant radiation pour mise à la retraite avec droit à pension de la CNRACL sans condition d'âge d'un fonctionnaire parent d'au moins 3 enfants ou d'un enfant handicapé
Retraite

Arrêté portant radiation pour mise à la retraite avec droit à pension CNRACL pour départ anticipé carrière longue
Retraite

Arrêté portant radiation pour mise à la retraite avec droit à pension de la CNRACL
Retraite

Arrêté portant radiation pour mise à la retraite avec liquidation de la pension au régime général
Promotion interne

Arrêté portant réinscription sur la L.A d'accès au grade d'Agent de Maîtrise établie au titre de la promotion interne - 3ème année
Elections professionnelles 2022

Formulaire correction liste CST
Elections professionnelles 2022

Formulaire correction liste CCP
Elections professionnelles 2022

Formulaire correction liste CAP
Le fonds documentaire de la paie

Barème de traitement au 01.07.2022
Fiches Carrière

technicien (sept. 2022)
Fiches Carrière

chef de service de P.M. (sept. 2022)
Fiches Carrière

éducateur des APS (sept. 2022)
Fiches Carrière

assistant d'enseignement (sept. 2022)
Fiches Carrière

assistant de conservation (sept. 2022)
Fiches Carrière

animateur (sept. 2022)
Fiches Carrière

Rédacteur (sept. 2022)
Mag R.H.

Lettre de rentrée 2022
Temps partiel thérapeutique

Arrêté portant prolongation de service en TPT - Régime général - Fonctionnaire IRCANTEC inf. à 28 heures - agents contractuels de droit public
Temps partiel thérapeutique

Arrêté portant prolongation de service en TPT - Fonctionnaire CNRACL - TC / TNC sup ou égal à 28 heures
Temps partiel thérapeutique

Arrêté portant placement en Temps Partiel Thérapeutique - Fonctionnaire IRCANTEC inf. à 28 heures
Temps partiel thérapeutique

Arrêté portant placement en Temps Partiel Thérapeutique - Fonctionnaire CNRACL à TC / TNC sup. 28 heures
Congés de paternité

Arrêté portant placement en congé de paternité et d'accueil de l'enfant
Congés d'adoption

Arrêté portant placement en congé d'adoption
Congés de maternité

Arrêté portant placement en congé de maternité
Congés de maternité

Arrêté portant placement en congé pour état pathologique PRENATAL ou POSTANATAL
Congés de grave maladie

Arrêté portant placement en congé de grave maladie (ou renouvellement)
Congés de longue maladie

Arrêté portant placement en congé de longue maladie (ou renouvellement)
Congés de longue durée

Arrêté portant placement en congé de longue durée (ou renouvellement)
Concours et examens

Avis d'ouverture du concours interne de Lieutenant 2e cl sapeurs-pompiers professionnels session 2023 - CIG
Disponibilité d'office après maladie

Arrêté de mise en disponibilité d'office avec maintien à titre dérogatoire
Disponibilité d'office après maladie

Arrêté d'attribution d'une Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
Disponibilité d'office après maladie

Arrêté d'attribution (ou maintien) des prestations en espèces
Disponibilité d'office après maladie

Arrêté de mise en disponibilité d'office après épuisement des droits
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté portant placement en congé pour AT ou MP avec arrêt
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté de refus de reconnaissance CITIS - Rechute - CNRACL
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté de refus de reconnaissance CITIS
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté de reconnaissance CITIS - Rechute - Sans arrêt - CNRACL
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté de reconnaissance CITIS - Rechute - Avec arrêt - CNRACL
Congés pour accident de service, du travail ou maladie professionnelle

Arrêté portant placement en CITIS à titre provisoire suite AS, AT, MP - Arrêt de travail
Congés de maladie ordinaire

Arrêté portant prolongation en CMO Fonctionnaire IRCANTEC
Congés de maladie ordinaire

Arrêté portant prolongation en CMO Fonctionnaire CNRACL
Congés de maladie ordinaire

Arrêté portant placement en CMO initial Fonctionnaire CNRACL
Congés de maladie ordinaire

Arrêté prolongeant le CMO
Congés de maladie ordinaire

Arrêté portant placement en CMO initial agent contractuel
CORONAVIRUS

F.A.Q. à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (MàJ Août 2022)
Congés de maladie ordinaire

Arrêté portant placement en CMO initial Fonctionnaire IRCANTEC
Congés de maladie ordinaire

Arrêté portant placement en CMO - Sans traitement
Concours et examens

Avis d'ouverture des concours externe et interne d'Adjoint du Patrimoine Principal 2e cl session 2023 - cdg 33
Concours et examens

Avis d'ouverture des concours externe et interne d'Adjoint d'Animation Principal 2e cl session 2023 - CDG 33
Emploi

Guide portail emploi-territorial 2022
Contractuels

Note décret n°2022-1153 contractuels FPT
Rémunération

Tableau récap CTI art 44 LFR 2022
Congé de proche aidant

Note décret n°2022-1037 Congé proche aidant
Promotion interne

Arrêté P.I 2022 - Agent de maîtrise
Promotion interne

Arrêté P.I 2022 - Technicien
Promotion interne

Arrêté P.I 2022 - Ingénieur
Promotion interne

Arrêté P.I 2022 - Rédacteur principal de 2ème classe
Promotion interne

Arrêté P.I 2022 - Rédacteur
Promotion interne

Arrêté P.I 2022 - Attaché
Congé de solidarité familiale

Modèle d'arrêté portant placement en congé de solidarité familiale régime général
Congé de solidarité familiale

Modèle d'arrêté portant placement en congé de solidarité familiale agent CNRACL
Congé de solidarité familiale

Note congé de solidarité familiale (28 juillet 2022)
Concours et examens

Arrêté ouverture Examen Professionnel PI Directeur Police Municipale 2022 - CIG Grande Couronne
Concours et examens

Arrêté ouverture Examen Professionnel AG ETAPS Principal 1ere classe 2023 - CDG 11
Concours et examens

Avis d'ouverture de l'examen professionnel d'ETAPS Principal 2e classe AG 2023 - CDG 33
Concours et examens

Avis d'ouverture du concours de Professeur d'Enseignement Artistique classe normale 2023 - CDG Départementaux ou Interdépartementaux
Concours et examens

Avis d'ouverture des concours externe et interne d'Agent de Maîtrise Territorial 2023 - CDG Nouvelle Aquitaine
Recrutement

Fiche de poste SMI
Conseil d'Administration

Annexe_Délib2022-17_Convention M.P.O.
Conseil d'Administration

Annexe_Délib2022-15_Avenant n°2 Convention Production doc et Exp RH
Conseil d'Administration

Annexe_Délib2022-13_Avenant contrat groupe SOFAXIS CNP
Conseil d'Administration

ANNEXE 2022-30_Règlement_de_la_formation_CDG16
Conseil d'Administration

ANNEXE 2022-29_Charte_du_télétravail_(mise à jour)
Conseil d'Administration

ANNEXE 2022-28_Projet_convention_partenariat_MNT
Conseil d'Administration

ANNEXE 2022-27_Projet_convention_Cap_Emploi
Conseil d'Administration

ANNEXE 2022-26_Projet_convention_MPO_CDG24
Conseil d'Administration

ANNEXE 2022-25_Projet convention Archives
Conseil d'Administration

ANNEXE 2022-24_Projet convention Socle CNA
Conseil d'Administration

PV 12 juillet 2022
Temps partiel thérapeutique

Note d'information : Temps partiel thérapeutique des agents du régime spécial (juillet 2022)
Temps partiel thérapeutique

Note d'information : Temps partiel thérapeutique des agents du régime général (juillet 2022)
Aide à la gestion des archives

Modèle délibération d'adhésion Archives
Plaquettes

Plaquette Archives
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

LE RISQUE ROUTIER
Conseil Médical

Le conseil médical et les conséquences sur la gestion des inaptitudes (juil. 2022)
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N° 32 - Juin 2022
Mag R.H.

Mag RH juin 2022
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Affiches
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Présentation dispositif (juin 2022)
P.P.R

Modèle d'arrêté P.P.R
P.P.R

Modèle de délibération pour signature des conventions P.P.R
P.P.R

Modèle de bilan après période de mise en situation P.P.R
P.P.R

Modèle d'évaluation P.P.R
P.P.R

Modèle de questionnaire P.P.R
P.P.R

Modèle de courrier informant l'agent
P.P.R

Modèle de convention P.P.R
P.P.R

Note d'information aux agents
P.P.R

Note d'information aux collectivités
P.P.R

Mallette Periode de Preparation au Reclassement (P.P.R)
Réunions d'information

Présentation 21 juin 2022 - Garat
Recrutement

Modèle de délibération de création d'emploi
Recrutement

Modèle de délibération de suppression et création d'emploi
Contractuels

Modèle renouvellement CDD travailleur handicapé
Contractuels

Modèle CDD travailleur handicapé
Conseil Médical

Modèle certificat médecin reprise suite CLM/CLD
Conseil Médical

Modèle certificat médecin prolongation CLM/CLD
Discipline

La procédure disciplinaire (MAJ juin 2022)
Mag R.H.

Mag RH mai 2022
Rémunération

Arrêté de service non fait
RIFSEEP

Modèle d'arrêté portant attribution du C.I.A.
RIFSEEP

Modèle d'arrêté portant attribution de l'I.F.S.E.
Titularisation

Modèle d'arrêté portant titularisation d’une personne reconnue travailleur handicapé
Titularisation

Arrêté portant titularisation (agent à temps complet)
Titularisation

Modèle d'arrêté portant titularisation (agent à temps non complet)
Stage

Modèle d'arrêté portant prolongation de stage pour congé de maladie, accident du travail, maternité ou adoption
Stage

Modèle d'arrêté portant prorogation de stage
Avancement de grade

Modèle d'arrêté d'avancement de grade
Avancement de grade

Modèle d'arrêté établissant le tableau annuel d'avancement de grade
Nomination

Modèle d'arrêté portant nomination par voie de détachement pour effectuer un stage suite à promotion interne
Nomination

Modèle d'arrêté portant nomination par voie de détachement pour effectuer un stage suite à concours
Nomination

Modèle d'arrêté de nomination par intégration directe
Nomination

Modèle d'arrêté de nomination par voie de détachement
Nomination

Modèle d'arrêté de nomination par voie de mutation
Nomination

Modèle d'arrêté de nomination d'un agent catégorie C dans l'attente de la reprise de services
Nomination

Modèle d'arrêté de nomination d'un agent catégorie C avec reprise de services
Nomination

Modèle d'arrêté de nomination d'un agent intercommunal déjà titulaire
Nomination

Modèle d'arrêté de nomination d'un agent intercommunal déjà stagiaire
Nomination

Modèle d'arrêté modifiant l'arrêté de nomination cat. C avec reprise services
Nomination

Bulletin de signalement d'entrée dans le régime spécial sécurité sociale
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Note d'information mutualisée négociation collective - Ordonnance (v. 25/05/2022)
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Le risque alcool (fév. 2022)
Règlement intérieur

Modèle RI - Version modifiable (mai 2022)
Règlement intérieur

Modèle type (mai 2022)
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Modèle Plan de prévention (mai 2022)
Contractuels

Modèles CDD et procédure de recrutement (mai 2022)
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

CST - Les attributions (mai 2022)
Divers

Communiqué de presse SRCMS - oct 2021
Divers

Schéma Régional de Coordination, de Mutualisation et de Spécialisation
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Educateur des APS principal de 2eme classe - Examen professionnel - Seance et entretien (PI)
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Educateur des APS principal de 2eme classe - Concours - Seance et entretien (externe-interne-3eme voie)
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Directeur de police municipale - Examen professionnel - Entretien (PI)
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Directeur de police municipale - Concours - Commentaire de texte (interne)
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Chef de service de police municipale - Examen professionnel - Oral langue facultatif (PI)
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Chef de service de police municipale - Examen professionnel - Entretien (PI)
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Chef de service de police municipale - Examen professionnel - Questionnaire (PI)
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Chef de service de police municipale - Examen professionnel - Cas pratique (PI)
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Chef de service de police municipale - Concours - Oral langue factultatif (externe-interne)
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Chef de service de police municipale - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie)
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Chef de service de police municipale - Concours - Questionnaire (externe-interne-3eme voie)
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Chef de service de police municipale - Concours - Note avec propositions (externe-interne-3eme voie)
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Bibliothecaire - Concours - Oral informatique facultatif (externe-interne)
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Bibliothecaire - Concours - Epreuve ecrite de langue facultative (externe-interne)
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Bibliothecaire - Concours - Conversation à partir d'un texte (externe-interne)
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Bibliothecaire - Concours - Note (externe-interne)
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Bibliothecaire - Concours - Etude de cas (interne)
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Bibliothecaire - Concours - Composition (externe)
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Attache de conservation du patrimoine - Concours - Oral informatique facultatif (externe-interne-3eme voie)
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Attache de conservation du patrimoine - Concours - Entretien (3eme voie)
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Attache de conservation du patrimoine - Concours - Conversation (externe-interne)
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Attache de conservation du patrimoine - Concours - Note (externe-interne-3eme voie)
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Attache de conservation du patrimoine - Concours - Composition (externe-3eme voie)
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Attache de conservation du patrimoine - Concours - Commentaire (externe-interne-3eme voie)
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Assistant de conversation principal de 2eme classe - Examen professionnel - Note (PI - AVG)
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Assistant et Assistant de conservation principal de 2eme classe - Concours - Oral informatique facultatif (externe-interne-3eme voie)
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Assistant et Assistant de conservation principal de 2eme classe - Concours - Langue epreuve facultative (externe-interne-3eme voie)
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Assistant de conservation principal de 2eme classe - Concours - Note (externe-interne-3eme voie)
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Assistant de conservation principal de 1ere classe - Examen professionnel - Entretien (AVG
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Assistant de conservation principal de 1ere classe - Examen professionnel - Note (AVG
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Assistant de conservation du patrimoine - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie)
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Assistant de conservation du patrimoine - Concours - Questionnaire (externe)
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Assistant de conservation du patrimoine - Concours - Note (externe-interne-3eme voie)
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Animateur principal de 2eme classe - Examen professionnel - Rapport avec propositions (PI - AVG)
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Animateur principal de 2eme classe - Examen professionnel - Entretien (PI - AVG)
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Attache - Concours - Note de cadrage - Entretien (externe-interne-3eme voie)
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Animateur principal de 2eme classe - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie)
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Animateur principal de 2eme classe - Concours - Rapport avec propositions (externe-interne-3eme voie)
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Animateur principal de 2eme classe - Concours - Questions (interne-3eme voie)
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Animateur principal de 1ere classe - Examen professionnel - Entretien (AVG)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Animateur principal de 1ere classe - Examen professionnel - Rapport avec propositions (AVG)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Animateur - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie-interne special)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Animateur - Concours - Questions sur dossier (externe)
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Animateur - Concours - Note (interne-3eme voie-interne special)
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Attache - Concours - Note de cadrage - Composition (externe)
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Redacteur principal de 2eme classe - Concours - Questions (interne-3eme voie)
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Redacteur principal de 2eme classe - Concours - Questions Droit public - Finances (externe)
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Redacteur principal de 2eme classe - Concours - Rapport avec propositions (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Redacteur principal de 2eme classe - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Redacteur principal de 2eme classe - Examen professionnel - Rapport avec propositions (PI - AVG)
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Redacteur principal de 2eme classe - Examen professionnel - Entretien (PI - AVG)
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Attache principal - Examen professionnel - Entretien (AVG)
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Attache principal - Examen professionnel - Note avec solutions (AVG)
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Redacteur principal de 1re classe - Examen professionnel - Rapport avec propositions (AVG)
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Redacteur - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie)
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Attache - Concours - Note de cadrage - Oral langue (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Attache - Concours - Note de cadrage - Rapport avec solutions (interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Attache - Concours - Note de cadrage - Note (externe)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Redacteur - Concours - Note de cadrage - Note (externe)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Redacteur - Concours - Note de cadrage - Note par domaine (interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Ingenieur - Concours - Note (externe)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Ingenieur - Concours - Note (interne)
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Ingenieur - Concours - Projet ou etude (interne)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Ingenieur - Concours - Ecrit langue facultatif (interne)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Ingenieur - Concours - Oral langue facultatif (externe)
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Ingenieur - Concours - Entretien (externe-interne)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Redacteur - Concours - Note de cadrage - Questions par domaine (externe)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Redacteur principal de 1ere classe - Examen professionnel - Entretien (AVG)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Ingenieur - Examen professionnel - Note (PI)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Ingenieur - Examen professionnel - Projet ou etude (PI)
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Ingenieur - Examen professionnel - Entretien (PI)
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Technicien principal de 1ere classe - Examen professionnel - Rapport avec propositions (AVG)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien principal de 1ere classe - Examen professionnel - Entretien (AVG)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien - Concours - Questions techniques (externe)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien - Concours - Rapport technique (interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien principal de 2eme classe - Concours - Etude de cas (interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien principal de 2eme classe - Concours - Rapport avec propositions (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien principal de 2eme classe - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien principal de 2eme classe - Examen professionnel - Rapport avec propositions (AVG-PI)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Technicien principal de 2eme classe - Examen professionnel - Entretien (AVG-PI)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Adjoint admin. principal de 2eme classe - Concours - Epreuve de français (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Adjoint admin. principal de 2eme classe - Concours - Epreuve de tableau numérique (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Adjoint admin. principal de 2eme classe - Concours - Entretien (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Adjoint admin. principal de 2eme classe - Concours - Epreuve facultative de langue (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Adjoint admin. principal de 2eme classe - Concours - Interrogation orale facultative (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Adjoint admin. principal de 2eme classe - Concours - Bureautique (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Adjoint technique principal de 2eme classe - Examen professionnel - Reponses 3 a 5 questions (AVG)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Adjoint technique principal de 2eme classe - Concours - Connaissances theoriques (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Agent de maîtrise - Concours - Cas pratique (externe-interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Agent de maîtrise - Concours - Entretien (externe)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Agent de maîtrise - Concours - Entretien (interne-3eme voie))
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Agent de maîtrise - Concours - Problemes de maths (externe)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Agent de maîtrise - Concours - Verification des connaissances techniques (interne-3eme voie)
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Sage-femme - Concours sur titres avec épreuve - Entretien
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Psychologue - Concours sur titres avec épreuve - Entretien
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

ATSEM - Concours (externe-interne-3eme voie) - Entretien
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

ATSEM - Concours (3eme voie) - Réponses 3 a 5 questions
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Educateur de jeunes enfants - Concours sur titres avec épreuve - Entretien
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Educateur de jeunes enfants - Concours sur titres avec épreuve - Rapport avec propositions
NOTES DE CADRAGE Concours et Examens

Assistant socio-educatif - Concours sur titres avec épreuve - Entretien
Aide à la gestion des archives

Guide ANDCDG - Archivage (2018)
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

CST - Le fonctionnement (mai 2022)
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

CST - Election (mai 2022)
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

CST - Création et composition (mai 2022)
Divers

Guide de la formation des élus locaux - DGCL - avril 2022
Contractuels

Modèle CDD contrat de projet
Contractuels

CDD accroissement saisonnier
Contractuels

CDD accroissement temporaire
Contractuels

CDD vacance temporaire
Contractuels

CDD remplacement
Contractuels

CDD commune de -2000 hab.
Contractuels

CDD TNC
Contractuels

CDD communes nouvelles issues -1000 hab.
Contractuels

CDD communes de -1000 hab.
Contractuels

CDD nature des besoins le justifie
Contractuels

Modèle CDD absence cadre d'emploi
Contractuels

Modèle arrêté nomination emploi de cabinet
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Charte éthique médiateurs CE
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Bilan de l'expérimentation MPO - CE
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Retour sur 5 années de médiation administrative - Conseil d'Etat - Mars 2022
Plaquettes

Plaquette MPO
Fiches Carrière

Pédicure-podologue... (v. 1er mai 2022)
Référent déontologue et laïcité

Formulaire de saisine référent déontologue - Autorité hiérarchique
Référent déontologue et laïcité

Formulaire de saisine du référent déontologue - Agents
Référent déontologue et laïcité

Formulaire de saisine - référent laïcité
Référent déontologue et laïcité

Fiche technique CDG16
Fiches Carrière

Conservateur du patrimoine (mai 2022)
Mag R.H.

Mag RH avril 2022
Décès

FAQ DGAFP Modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit de l’agent public décédé depuis l’année 2021 (avril 2022)
Conseil Médical

Question à poser médecin agréé pour dossier MP
Conseil Médical

Question à poser médecin agréé pour dossier AT
Conseil Médical

Liste des pièces pour majoration tierce personne
Conseil Médical

Liste des pièces pour retraite conjoint ou enfant invalide
Conseil Médical

Liste des pièces pour retraite pour invalidité
Conseil Médical

Liste des pièces pour consolidation CITIS
Conseil Médical

Liste des pièces pour imputabilité MP
Conseil Médical

Liste des pièces pour imputabilité AT
Conseil Médical

Déclaration sur l'honneur agent AT MP
Conseil Médical

Rapport hiérarchique AT/MP
Temps partiel thérapeutique

Formulaire TPT (renouvellement supérieur à 3 mois)
Temps partiel thérapeutique

Formulaire TPT (jusqu'à une période de 3 mois)
Conseil Médical

LISTE DES MEDECINS AGREES de la CHARENTE 03.12.2020
Conseil Médical

Liste des pièces pour réintégration dans l'emploi
Conseil Médical

Liste des pièces pour reclassement dans un autre emploi
Conseil Médical

Liste des pièces pour contestation avis médecin agréé
Conseil Médical

Liste des pièces pour dispo d'office pour raison de santé
Conseil Médical

Liste des pièces pour octroi ou renouvellement maladie d'office
Conseil Médical

Liste des pièces pour octroi ou renouvellement CLM, CLD...
Conseil Médical

Fiche descriptive des fonctions
Conseil Médical

NOTICE EXPLICATIVE ATTESTATION RECLASSEMENT
Conseil Médical

NOTICE EXPLICATIVE FORMULAIRE AF3
Conseil Médical

FORMULAIRE AF3
Conseil Médical

Cas de saisine - formation restreinte
Conseil Médical

Cas de saisine - formation plénière
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Annexe Guide élection CST 2022
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Guide élection CST 2022
Divers

Note d'information mutualisée relative à l'Ordonnance Santé Famille
RIFSEEP

Guide ANDCDG - Le RIFSEEP
Santé, hygiène et sécurité au travail

Guide ANDCDG - La prévention des RPS dans la FPT
Santé, hygiène et sécurité au travail

Guide ANDCDG - La prévention dans la FPT
Droits et obligations

Guide ANDCDG - La déontologie dans la FPT
Conseil d'Administration

PV 12 avril 2022
Formation

Formation Secrétaires de Mairie 2022 - calendrier
Formation

Formation Secrétaires de Mairie 2022 - notice
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Courrier mise en oeuvre mission MPO (avril 2022)
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Convention MPO
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Modèle délibération adhésion MPO
Conseil d'Administration

Rapport d'activité 2021
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Charte du médiateur
Référent déontologue et laïcité

charte de la laïcité dans les services publics
Référent déontologue et laïcité

Fiche déontologique n° 5 - L'obligation de probité
Référent déontologue et laïcité

Fiche déontologique n° 7 - L'obligation de secret professionnel
Référent déontologue et laïcité

Fiche déontologique n° 8 - L'obligation de réserve
Référent déontologue et laïcité

Fiche déontologique n° 9 - L'obligation de non-cumul d'activités
Référent déontologue et laïcité

Fiche déontologique n° 4 - L'obligation de laïcité
Référent déontologue et laïcité

Fiche déontologique n° 2 - L'obligation d'impartialité
Référent déontologue et laïcité

Fiche déontologique n° 3 - L'obligation de neutralité
Référent déontologue et laïcité

Fiche déontologique n° 1 - L'obligation de dignité
Référent déontologue et laïcité

Laïcité : mode d'emploi pour les agents
Formation

Formation Secrétaires de Mairie 2022 - formulaire inscription
Congés de maternité

Note relative au décret du 29 juin 2021 - congé maternité - v. 01/04/2022
Le fonds documentaire de la paie

L'indemnité de fin de contrat dans la F.P.T
Référent déontologue et laïcité

Les référents dans la FP (avril 2022)
Divers

Offre de stage
Mag R.H.

Mag RH mars 2022
Avancement de grade

Avancement de grade - Fiche de procédure
C.E.P.

Convention CEP (18/10/21)
Promotion interne

PI 2022 - conditions statutaires
Elections professionnelles 2022

Arrêté fixant la composition de la CCP
Elections professionnelles 2022

Arrêté fixant la composition des CAP
Promotion interne

Courrier Président - P.I. 2022
Promotion interne

Fiche de procédure pour la promotion interne
Décès

Note d'information relative au décès d'un agent (v. 11/03/2022)
CORONAVIRUS

FAQ DGAFP COVID 16/03/2022
Frais de déplacements temporaires

ANNEXE 5 : Modèle délibération remboursement forfaitaires des frais de déplacement dans le cadre d'une mission v. 12 juillet 2021
Frais de déplacements temporaires

ANNEXE 3 - Modele de deliberation portant instauration de l'indemnite forfaitaire annuelle
Frais de déplacements temporaires

ANNEXE 2 - Contenu d'un etat de frais pour versement de l'indemnite
Frais de déplacements temporaires

ANNEXE 1 - Modele ordre de mission frais de deplacements
Frais de déplacements temporaires

Note d'information sur les frais de deplacements temporaires
Emploi

Panorama Départemental de l'Emploi Public Territorial de la Charente - 2022
RIFSEEP

Modele de deliberation RIFSEEP
Elections professionnelles 2022

Trame pour rencontre O.S.
Elections professionnelles 2022

Liste organisations syndicales
Elections professionnelles 2022

FOCUS élections professionnelles 2022 - Collectivités et établissements publics de 50 agents et plus
Conseil d'Administration

PV C.A. 8 mars 2022
Recrutement

Note relative au recrutement des agents contractuels (11/03/22)
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Présentation dispositif ADVHAS
Promotion interne

FOCUS Formation et PI (01/03/2022)
Elections professionnelles 2022

Support -50 agents (1/03/2022)
Mag R.H.

Mag RH Février 2022
Réunions d'information

Réunion info 1er mars 2022 Barbezieux
CORONAVIRUS

Fiche relative à l'obligation vaccinale (24/02/22)
CORONAVIRUS

Fiche relative au passe vaccinal (24/02/22)
Divers

Formation CNFPT élections 2022
CORONAVIRUS

Modèle d'arrêté de suspension - Contractuel - Soumis à l'obligation vaccinale
CORONAVIRUS

Modèle d'arrêté de suspension - Fonctionnaire - Soumis à l'obligation vaccinale
CORONAVIRUS

Modèle d'arrêté de suspension - Contractuel - Défaut de présentation du Passe Sanitaire
CORONAVIRUS

Modèle d'arrêté de suspension - Fonctionnaire - Défaut de présentation du Passe Sanitaire
CORONAVIRUS

FAQ DGAFP COVID 16/02/2022
Protection Sociale Complémentaire des agents

Note PSC (15/02/22)
Elections professionnelles 2022

Courrier +50 17/02/2022
Elections professionnelles 2022

Guide élections 2022 - vote électronique
Elections professionnelles 2022

Guide élection CST 2022 - Annexes
Elections professionnelles 2022

Guide élection CST 2022
Rapport Social Unique (R.S.U)

RSU Analyse des synthèses
Rapport Social Unique (R.S.U)

Synthese-RSC-2020_COLLECTIVITES_RATTACHEES_AU_CT_CDG
Rapport Social Unique (R.S.U)

Synthese-RPS-2020_COLLECTIVITES_RATTACHEES_AU_CT_CDG
Rapport Social Unique (R.S.U)

RSU Synthèse RASSCT 2020 - Collectivités rattachées au CT
Rapport Social Unique (R.S.U)

RSU Synthèse Absenteisme-2020_COLLECTIVITES_RATTACHEES_AU_CT_CDG
Rapport Social Unique (R.S.U)

SYNTHESE RSU 2020 COLLECTIVITES_RATTACHEES_AU_CT_CDG
Rapport Social Unique (R.S.U)

Synthèse comparée 2019-2020_COLLECTIVITES_RATTACHEES_AU_CT_DU_CDG
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

LES FORMATIONS OBLIGATOIRES
CORONAVIRUS

FAQ DGCL 28/01/2022 Prise en compte dans la FPT de l'évolution de l'épidémie
CORONAVIRUS

FAQ DGCL 24/01/22
Mag R.H.

Mag RH janvier 2022
Discipline

L'enquete administrative

Support d'information concernant les enquêtes administratives.
Promotion interne

Bilan PI 2021
Recrutement

Le recrutement des agents (v. 20/01/2022)
Congés annuels

Les congés annuels (20 janv. 2022)
Fiches Carrière

Masseurs, kine... (v. 1er janvier 2022)
Fiches Carrière

DGA (v. 01/01/2022)
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Support info élections CST +50 agents
Elections professionnelles 2022

Tableau de recensement des agents manquants
Rémunération

Fiche synthétique indemnité inflation v. 11 janvier 2022
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Infographie
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Sensibilisation addictions / SOFAXIS (nov. 2021)
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

La gestion de la prévention au sein des collectivité / SOFAXIS (déc. 2021)
Diététique

Protocole sanitaire restauration scolaire - année 2021-2022 (màj novembre 2021)
Fiches Carrière

Auxiliaire de soins (Janv. 2022)
Fiches Carrière

Cadres de santé paramédicaux (janv. 2022)
Télétravail

Guide télétravail & travail en présentiel (déc. 2020)
Fiches Carrière

Adjoint technique (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Adjoint du patrimoine (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Adjoint d'animation (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Adjoint technique des E.E (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Opérateur des APS (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

ATSEM (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Agent de P.M. (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Garde champêtre (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Adjoint administratif (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Agents sociaux (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Infirmiers en soins généraux (janv. 2022)
Fiches Carrière

Puéricultrices territoriales (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Puéricultrice cadre de santé (v. janv. 2022)
Fiches Carrière

Infirmiers (janv. 2022)
Fiches Carrière

DST (v. 01/01/2022)
Fiches Carrière

DGS (v. 01/01/2022)
CORONAVIRUS

conditions d'isolement 3/01/2022
CORONAVIRUS

NOUVELLES DOCTRINES POUR L’ISOLEMENT DES CAS DE COVID-19 ET LA QUARANTAINE DES PERSONNES CONTACTS (2/01/2022)
Santé, hygiène et sécurité au travail

Urgence et composition d'une trousse de secours
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Liste des sauveteurs secouristes du travail
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Evaluation a priori des risques professionnels
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Contacts utiles et numéros d'urgence
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Modèle d'autorisation de conduite
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Outil d'analyse des accidents de travail
Le fonds documentaire hygiène et sécurité

Analyse des accidents de travail
Travailleurs Handicapés

courrier FIPHFP 23/12/2021
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Guide de la négociation collective dans la FPE
Mag R.H.

Mag RH Décembre 2021
Travailleurs Handicapés

WEBINAIRE Prendre en main les aides du FIPHFP (déc. 2020)
Elections professionnelles 2022

Certificat administratif de recensement des effectifs C.C.P.
Elections professionnelles 2022

Certificat administratif de recensement des effectifs C.S.T.
Elections professionnelles 2022

Certificat administratif de recensement des effectifs C.A.P.
Protection Sociale Complémentaire des agents

Courrier PSC débat - adhérents CDG16
Protection Sociale Complémentaire des agents

Courrier PSC Débat - non adhérents CDG16
Protection Sociale Complémentaire des agents

Document support au débat PSC (sans convention CDG16)
Protection Sociale Complémentaire des agents

Document support au débat PSC (avec convention CDG16)
Protection Sociale Complémentaire des agents

Synthèse réforme PSC (déc. 2021)
Protection Sociale Complémentaire des agents

Modèle délibération Débat PSC (déc. 2021)
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Note "les comités sociaux territoriaux" (déc. 2021)
Diététique

Tableau des allergènes présents dans les repas servis
Conseil d'Administration

PV C.A. du 14 décembre 2021
Santé, hygiène et sécurité au travail

Kit de prévention des violences sexuelles et sexistes
Rémunération

indemnité inflation - dossier de presse - 3/11/21
Rémunération

indemnité inflation - fiche d'info DGCL
Elections professionnelles 2022

courrier calcul des effectifs 151221
Rémunération

modèle courrier indemnité inflation
CORONAVIRUS

Note obligation vaccinale (MàJ 10/12/21)
CORONAVIRUS

Note Passe sanitaire (MàJ 10/12/21)
CORONAVIRUS

CADRE SANITAIRE POUR LE FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
CORONAVIRUS

Protocole 8/12/21
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Tables de correspondances CGFP
Emploi

Enquête difficultés de recrutement en CHARENTE (déc. 2021)
Emploi

Enquête difficultés de recrutement en NA (déc. 2021)
Santé, hygiène et sécurité au travail

courrier nouvelle convention Santé
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Ordonnance portant CGFP : à retenir (7/12/21)
Droits et obligations

Modèle protocole d'accord droit de grève (déc. 2021)
Mag R.H.

Mag RH novembre 2021
Temps de travail

Modèle de délibération relative à l'organisation du temps de travail
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_PSC_Convention
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_PSC_Labellisation
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_Temps_de_travail
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_DSP
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_Compte_Epargne_Temps
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_Réorganisation_de_services
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_Taux_de_promotion
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_Suppression_de_poste
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_journée_de_solidarité
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_Entretien_Professionnel
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_RIFSEEP
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_Divers
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Formulaire_CT_Apprentissage
Elections professionnelles 2022

Courrier info 16 nov. 2022
RIFSEEP

Récapitulatif des cadres d'emploi éligibles au RIFSEEP (nov. 2021)
RIFSEEP

Récapitulatif des montants maximum par cadre d'emploi (nov. 2021)
Télétravail

FAQ forfait télétravail (nov. 2021)
Mag R.H.

Mag RH octobre 2021
Réunions d'information

Vindelle 21 octobre 2021
C.E.P.

Formulaire de demande CEP
C.E.P.

Modèle de délibération CEP (18/10/21)
Conseil d'Administration

PV CA du 12/10/2021
CORONAVIRUS

FAQ Prise en compte crise sanitaire FPE MàJ 13/10/21
Divers

Guide Créer une commune nouvelle - AMF - Octobre 2021
Congés bonifiés

Guide DGAFP des congés bonifiés (Oct 2021)
Le fonds documentaire de la paie

Arrêté relevement traitement minimum
Le fonds documentaire de la paie

Avenant relevement minimum traitement
Emploi

Panorama Départemental de l'Emploi Public Territorial de la Charente - 2021
Emploi

PANORAMA DE L’EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ÉDITION 2021
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Procédure signalement (référent CDG16)
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Procédure signalement (référent interne)
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

formulaire CT dispositif de signalement (référent CDG16)
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

formulaire CT dispositif de signalement (référent interne)
Emplois fonctionnels

Note fin de fonctions sur emploi fonctionnel
Mag R.H.

Mag RH sept. 2021
Retraite

Bulletin d'inscription réunion d'information CNRACL du 21/10/2021
CORONAVIRUS

FAQ Prise en compte crise sanitaire FPE MàJ 09/09/21
CORONAVIRUS

Note d'info DGCL relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au Covid-19 (9/09/21).
CORONAVIRUS

Circulaire DGAFP agents vulnérables 09/09/21
Compte épargne temps

Note relative au Compte Epargne Temps (CET)
Compte épargne temps

Modèle de délibération compte épargne temps
CORONAVIRUS

FAQ DGCL FPT - 1er septembre 2021
GPEEC

Convention module GPEEC - collectivités affiliées
GPEEC

Convention module GPEEC - collectivités non-affiliées
Emplois fonctionnels

Modèle lettre de convocation entretien fin emploi (fév 2020)
Emplois fonctionnels

Modèle d'arrêté fin de détachement sur emploi fonctionnel (juil. 2020)
Emplois fonctionnels

Modèle convention projet personnalisé fin emploi fonctionnel (fév. 2020)
Emplois fonctionnels

Modèle de lettre d'information CDG fin de détachement (fév. 2020)
Plaquettes

Plaquette CEP
CORONAVIRUS

FAQ DGAFP MàJ 30 août 2021
Fiches Carrière

Moniteur-éducateur (août 2021)
Fiches Carrière

Puéricultrice (août 2021)
Fiches Carrière

Médecins (août 2021)
Fiches Carrière

Psychologue (août 2021)
Fiches Carrière

EJE (août 2021)
Fiches Carrière

Assistant socio-éducatif (août 2021)
Fiches Carrière

Conseiller socio-éducatif (août 2021)
Fiches Carrière

directeur de P.M. (aout 2021)
Fiches Carrière

conseiller des APS (aout 2021)
Fiches Carrière

secrétaire de mairie (août 2021)
Fiches Carrière

Ingénieurs (août 2021)
Fiches Carrière

Attachés (août 2021)
Rapport Social Unique (R.S.U)

RSU Guide utilisateur 2021
CORONAVIRUS

Recommandations pour le déroulement des concours et examens - 9 août 2021
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Note sur l'ordonnance
CORONAVIRUS

Modèle d'arrêté d'habilitation à contrôler les justificatifs de vaccination ou la présentation d'un passe sanitaire
CORONAVIRUS

Note d'information DGCL
Diététique

Protocole sanitaire restauration scolaire - Année scolaire 2021-2022
CORONAVIRUS

F.A.Q. du 10 août 2021
Emploi

10ème panorame de l'emploi territorial (juil. 2021)
Droits et obligations

La communication des informations contenues dans le casier judiciaire
Promotion interne

Arrêté P.I. 2021 (agent de maîtrise)
Promotion interne

Arrêté P.I. 2021 (Technicien)
Promotion interne

Arrêté P.I. 2021 (Rédacteur)
Promotion interne

Arrêté P.I. 2021 (Attaché)
Bilan Social

Synthèse BS 2019 égalité H/F
Bilan Social

Synthèse BS 2019 RPS
Bilan Social

Synthèse BS 2019 santé sécurité et CT
Bilan Social

Synthèse BS 2019 Absentéisme
Bilan Social

Fiche repère BS 2019
Rémunération

outil de calcul SFT - DGAFP
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N° 28 - Juillet 2021
CORONAVIRUS

Note DGCL - ASA vaccination dans la FPT
Divers

Lettre été 2021
Conseil d'Administration

Pv C.A. 29 juin 2021
Santé, hygiène et sécurité au travail

Invitation journée 18 octobre 2021
Santé, hygiène et sécurité au travail

formulaire CT désignation CISST
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

formulaire CT dispositif de signalement
GPEEC

image agent
Mag R.H.

Mag RH juin 2021
Mag R.H.

Mag RH Mai 2021
Nomination

Fiche de saisie agent
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

formulaire CT dispositif de signalement
GPEEC

Projet de délibération GPEEC
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Focus : Formation et mobilité
Santé, hygiène et sécurité au travail

Convention Santé, hygiène et sécurité au travail
Plaquettes

Plaquette CIMETH
Formation

NOTE INFORMATION DU CPF
Mag R.H.

Mag RH mars 2018
Mag R.H.

Mag RH avril 2018
Mag R.H.

Mag RH mai 2018
Mag R.H.

Mag RH juin 2018
Mag R.H.

Mag RH septembre 2018
Mag R.H.

Mag RH octobre 2018
Mag R.H.

Mag RH novembre 2018
Mag R.H.

Mag RH Décembre 2018
Mag R.H.

Mag RH janvier 2021
Mag R.H.

Mag RH Décembre 2020
Mag R.H.

Mag RH novembre 2020
Mag R.H.

Mag RH octobre 2020
Mag R.H.

Mag RH septembre 2020
Mag R.H.

Mag RH juin 2020
Mag R.H.

Mag RH mai 2020
Mag R.H.

Mag RH avril 2020
Mag R.H.

Mag RH mars 2020
Mag R.H.

Mag RH février 2020
Mag R.H.

Mag RH janvier 2020
Mag R.H.

Mag RH Décembre 2019
Mag R.H.

Mag RH Novembre 2019
Mag R.H.

Mag RH octobre 2019
Mag R.H.

Mag RH septembre 2019
Mag R.H.

Mag RH juin 2019
Mag R.H.

Mag RH mai 2019
Mag R.H.

Mag RH avril 2019
Mag R.H.

Mag RH mars 2019
Mag R.H.

Mag RH février 2019
Mag R.H.

Mag RH janvier 2019
GPEEC

Exemple analyse agent
Divers

Communication réorganisaiton 1er juillet 2021
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Focus : Instances paritaires et dialogue social
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Focus : Absences, positions statutaires et concours
Réunions d'information

Présentation 15 juin - Linars
Protection Sociale Complémentaire des agents

Présentation 15 juin - Territoria Mutuelle
Protection Sociale Complémentaire des agents

Présentation 15 juin - MNT
GPEEC

Brochure module GPEEC
Plaquettes

Plaquette Médecine
Discipline

Note d'information relative au licenciement pour motifs disciplinaires - contractuels droit public
Rapport Social Unique (R.S.U)

Guide utilisateur de saisie des données sociales 2020
Loi de Transformation de la Fonction Publique (août 2019)

Focus : Temps de travail/remuneration/primes/indemnites/discipline et droit de greve
Rupture conventionnelle

Note rupture conventionnelle (avril 2021)
Les Lignes Directrices de Gestion

Guide LDG AMF
Plaquettes

Plaquette Diététique
Mise à disposition

Modèle de lettre d'accord de l'agent pour une mise à disposition
Disponibilité

Arrêté de maintien en disponibilité en l'absence de vacance de poste
Disponibilité

Arrêté de réintégration suite à disponibilité
Disponibilité

Formulaire CAP : Demande de réintégration après une disponibilité
Conseil d'Administration

Rapport d'activité 2020
Conseil d'Administration

PV C.A. 25 mai 2021
CORONAVIRUS

Circulaire du 26 Mai 2021 relative au télétravail dans la F.P.E.
Discipline

Arrêté de sanction de premier groupe agent stagiaire
Discipline

Arrêté de sanction de premier groupe
Protection Sociale Complémentaire des agents

Contrat collectif à adhésions facultatives : conditions particulières - PREVOYANCE
Protection Sociale Complémentaire des agents

Contrat collectif à adhésions facultatives : conditions particulières - SANTE
Protection Sociale Complémentaire des agents

Protection sociale complémentaire - FAQ
Protection Sociale Complémentaire des agents

Protection sociale complémentaire - Saisine CT pour mandat (convention CDG 2022)
Protection Sociale Complémentaire des agents

Protection sociale complémentaire - Coupon-réponse collectivités 50 agents et plus (convention CDG 2022)
Protection Sociale Complémentaire des agents

Modèle délibération PREVOYANCE
Protection Sociale Complémentaire des agents

Modèle délibération SANTE
Protection Sociale Complémentaire des agents

Délibération du C.A fixant les frais de gestion
Protection Sociale Complémentaire des agents

délibération du C.A. attribution conventions
Protection Sociale Complémentaire des agents

Convention d'adhésion SANTE 2022-2027
Protection Sociale Complémentaire des agents

Convention d'adhésion PREVOYANCE 2022-2027
Plaquettes

Plaquette Prévention
Santé, hygiène et sécurité au travail

Modèle de délibération d'adhésion convention
Mag R.H.

Mag RH avril 2021
RIFSEEP

Arrêté du 12/03/2021 relatif au montant annuel prime d'attractivité
RIFSEEP

Décret n° 2021-276 relatif à la prime d'attractivité des enseignants artistiques territoriaux
Plaquettes

Plaquette Missions obligatoires
Plaquettes

Plaquette Paies
Plaquettes

Plaquette Emploi
Plaquettes

Plaquette RRR
Plaquettes

Plaquette Assurances
Conseil d'Administration

PV 30 mars 2021
Modèle d'acte

Modèle d'avenant - modification de la rémunération
Nouvelle bonification indiciaire

Arrêté de revalorisation indiciaire au 1er avril 2021
Divers

Communiqué de presse - Elaboration du Rapport Social Unique 2021
Diététique

Fiche Technique - Trame livret de recettes végétariennes
Les Lignes Directrices de Gestion

Liste des documents et dispositifs obligatoires ou conseillés, en lien avec les plans d'actions à établir
Concours et examens

Note d'information sur l'ouverture de la nouvelle plateforme concours et examens
Le fonds documentaire de la paie

Décret 2021-406 du 8 avril 2021 portant attributions d'indice majoré à compter du 01.04.2021
CORONAVIRUS

FAQ DGCL 2 avril 2021
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N° 27 - Avril 2021
Mag R.H.

Mars 2021
Promotion interne

Arrêté du Président du Centre de Gestion établissant les LDG en matière de promotion interne
Promotion interne

Courrier du Président du Centre de Gestion relatif aux promotions internes 2021
Promotion interne

Courrier du Président du Centre de Gestion relatif aux lignes directrices de gestion en matière de promotion interne
Promotion interne

Dossier de promotion interne - Agent de maîtrise
Promotion interne

Dossier de promotion interne - Catégories A et B
CORONAVIRUS

FAQ 24 mars
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Déclaration d'accident du travail auprès du CHSCT
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Fiche de signalement d'une situation avérée de souffrance au travail
CORONAVIRUS

FAQ DGCL 18/02/21
Les Lignes Directrices de Gestion

Modèle d'arrêté fixant les Lignes Directrices de Gestion
Mag R.H.

Février 2021
Disponibilité

Note d'information relative a la disponibilite
RIFSEEP

Annexe à la note d'information RIFSEEP
Réunions d'information

Actualité statutaire 23 février 2021
Modèle d'acte

Modèle délibération forfait mobilité durable
Conseil d'Administration

PV 2 février 2021
CORONAVIRUS

circulaire télétravail FPE 5 février 2021
CORONAVIRUS

note télétravail FPT 8 février 2021
CORONAVIRUS

COVID - CITIS
CORONAVIRUS

Note d'information relative au renforcement du télétravail dans la F.P.T. dans le cadre de la crise sanitaire
Assurances statutaires

Enquête administrative
Assurances statutaires

Attestation de prise en charge
Assurances statutaires

Déclaration de la collectivité des absences pour raison de santé
Assurances statutaires

Déclaration ddes arrêts inférieurs à la franchise
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention N° 26 - Janvier 2021
C.A.P.

Formulaire CAP : Stagiaire (licenciement en cours de stage, refus de titularisation)
C.A.P.

Formulaire CAP : Demande de disponibilité sur demande
Le fonds documentaire de la paie

Décret n° 2020-1626 du 18 décembre 2020 réévaluation annuelle de l'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
Le fonds documentaire de la paie

Plafond de la sécurité sociale pour 2021
Le fonds documentaire de la paie

Décret n° 2020-1598 du 16 décembre 2020 portant relèvement du SMIC au 1er janvier 2021
CORONAVIRUS

justificatif de déplacement scolaire Déc 2020
CORONAVIRUS

justificatif de déplacement prof Déc2020
CORONAVIRUS

justificatif de déplacement dérogatoire Déc2020
Bilan Social

Syntèse Bilan Social 2019
PPCR

Tableau récapitulatif de l'application du protocole P.P.C.R. au 01/01/2021
Promotion interne

Arrêté fixant la liste d'aptitude d'accès au grade de chef de service de police municipale établie au titre de la promotion interne (2020)
Promotion interne

Arrêté fixant la liste d'aptitude d'accès au grade de rédacteur établie au titre de la promotion interne (2020)
Promotion interne

Arrêté fixant la liste d'aptitude d'accès au grade de technicien établie au titre de la promotion interne (2020)
Promotion interne

Arrêté fixant la liste d'aptitude d'accès au grade de conseiller des activités physiques et sportives établie au titre de la promotion interne (2020)
Promotion interne

Arrête fixant la liste d'aptitude d'accès au grade d'attaché établie au titre de la promotion interne (2020)
Promotion interne

Arrête fixant la liste d'aptitude d'accès au grade d'ingénieur établie au titre de la promotion interne (2020)
CORONAVIRUS

Arrêté de mise en télétravail en raison de circonstances exceptionnelles
COMITE SOCIAL TERRITORIAL

Règlement intérieur du Comité Technique
Le fonds documentaire de la paie

Décret n°2020-1298 du 23 octobre 2020 prorogeant la GIPA en 2020 et 2021
Le fonds documentaire de la paie

Arrêté du 23 octobre 2020 fixant les éléments nécessaires au calcul de la GIPA 2020
La Lettre de Prévention

La lettre de prévention n°21
Le fonds documentaire de la paie

Arrêté indemnités kilométriques
CORONAVIRUS

Modèle délibération prime exceptionnelle COVID-19
Le fonds documentaire de la paie

Circulaire du 15 janvier 2018 relative aux modalités de mise en oeuvre de l'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
RIFSEEP

Arrêté du 16 juin 2017
Le fonds documentaire de la paie

Décret no 2016-845 du 27 juin 2016 modifiant le décret no 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Le fonds documentaire de la paie

Décret 2016-670 du 25 mai 2016 portant majoration des traitements au 1er juillet 2016 et au 1er février 2017
Le fonds documentaire de la paie

Décret 2017-85 du 26 janvier 2017 relatif à la rémunération des personnels des trois fonctions publiques
Le fonds documentaire de la paie

Note mutualise relative à l'indemnite forfaitaire complementaire pour election
Le fonds documentaire de la paie

Note d'information interministérielle du 10 juin 2016 relative aux modalités de mise en oeuvre du mécanisme "Transfert primes/points"
Le fonds documentaire de la paie

Note d'information Indemnités de fonction des élus locaux au 01.02.2017
Le fonds documentaire de la paie

Arrêté indemnités de mission
Le fonds documentaire de la paie

Décret 2018-807 du 24 septembre 2018 portant mise en oeuvre du "transfert primes/ points"
Le fonds documentaire de la paie

Instruction du 29 mars 2019 relative à la mise en oeuvre de la réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires
Les sélections professionnelles

Procès-verbal de la session de sélection professionnelle d’intégration au grade d’Attaché territorial à la demande de la Communauté de communes Charente Limousine
Les sélections professionnelles

Bordereau d'évaluation - sélection professionnelle
Les sélections professionnelles

Procès-verbal - sélection professionnelle
Les sélections professionnelles

CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION PAR LE CDG DE LA (DES) SELECTION(S) PROFESSIONNELLE(S)
Les sélections professionnelles

CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION PAR LE CDG DE LA (DES) SELECTION(S) PROFESSIONNELLE(S) - COLLECTIVITE NON AFFILIEES
Les sélections professionnelles

Procès-verbal de la session de sélection professionnelle d’intégration au grade d’AEA principal de 2ème classe territorial à la demande de Grand Cognac
Les sélections professionnelles

Procès-verbal de la session de sélection professionnelle d’intégration au grade d’Attaché territorial à la demande de la Communauté d’Agglomération du Grand Angoulême
Les sélections professionnelles

Dossier de candidature - Sélection professionnelle
Les sélections professionnelles

LET Convocation candidat - Sélection professionnelle
Les sélections professionnelles

LET Convocation membres du Jury - Sélection professionnelle
Les sélections professionnelles

Arrêté d'ouverture des sélections professionnelles
Temps partiel

Arrêté de temps partiel de droit pour donner des soins (stagiaire)
Temps partiel

Arrêté de temps partiel de droit pour élever un enfant (stagiaire)
Temps partiel

Arrêté de temps partiel de droit pour donner des soins (titulaire)
Temps partiel

Arrêté de temps partiel de droit pour donner des soins (non titulaire)
Temps partiel

Arrêté d'acceptation de travail à temps partiel (titulaire)
Temps partiel

Arrêté d'acceptation de travail à temps partiel (stagiaire)
Temps partiel

Arrêté de temps partiel de droit pour élever un enfant (non titulaire)
Temps partiel

Arrêté de temps partiel de droit pour élever un enfant (titulaire)
Temps partiel

Arrêté de temps partiel sur autorisation pour créer une entreprise (titulaire)
Temps partiel

Arrêté d'acceptation de travail à temps partiel (non titulaire)
Temps partiel

Arrêté de renouvellement de temps partiel
Temps partiel

Décret du 29 juillet 2004 relatif au temps partiel dans la fonction publique territoriale
Temps partiel

Arrêté de réintégration à temps plein
Formation

Décret du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique territoriale
Formation

Arrêté de mise en congé de formation professionnelle
Formation

Arrêté de réintégration après congé de formation
Congés annuels

Modèle d'arrêté de mise en congés bonifiés
Congés annuels

Modèle d'arrêté de mise en congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie
Congés annuels

Réglementation sur les congés annuels des fonctionnaires territoriaux
Recrutement

Fiche de poste (poste à responsabilité)
Recrutement

Schéma "Procédure de recrutement sur un emploi permanent"
Recrutement

Fiche de poste (sans responsabilité)
Entretien professionnel

Note d'information sur la mise en oeuvre obligatoire de l'entretien professionnel
Entretien professionnel

Modèle de compte-rendu d'entretien professionnel (word)
Divers

Procès-verbal des opérations électorales pour l’élection au Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la FPT de la Charente : représentants des établissements publics affiliés
Divers

Procès-verbal des opérations électorales pour l’élection au Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la FPT de la Charente : représentants des communes affiliées
Télétravail

Note Ministère de la Transformation de la Fonction Publique - Télétravail et travail présentiel
Télétravail

Mise en place du Télétravail - Prévenir les risques en santé au travail
Télétravail

Evaluation de l'impact psycholoique du Télétravail
CORONAVIRUS

COVID 19 - Questions-Réponses - 22.10.2020 (Ministère de la Transformation de la Fonction Publique)
Travailleurs Handicapés

Note d'information relative à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Les Lignes Directrices de Gestion

LCIR2020-28
Les Lignes Directrices de Gestion

Formulaire saisine du Comité Technique - Mise en place des Lignes Directrices Gestion
Les Lignes Directrices de Gestion

Formulaire saisine du Comité Technique - Mise en place des Lignes Directrices Gestion
Les Lignes Directrices de Gestion

Formulaire saisine du Comité Technique - Mise en place des Lignes Directrices Gestion à partir de l'outil de la coopération des CDG de Nouvelle-Aquitaine
Les Lignes Directrices de Gestion

Lettre circulaire N° 2020-21
Les Lignes Directrices de Gestion

Schéma synthétique
Les Lignes Directrices de Gestion

MAG R.H - Septembre 2020
Les Lignes Directrices de Gestion

Guide d'accompagnement à l'élaboration des Lignes Directrices de Gestion
Les Lignes Directrices de Gestion

Exemple de résultat
Divers

Listes des candidatures déposées - Etablissements publics
Divers

Listes des candidatures déposées - Communes
Divers

Note d'information sur le vote par correspondance
Divers

Arrêté actualisant la liste électorale relative aux élections du Conseil d'Administration du CDG 16 - Collège des Présidents des établissements publics locaux affiliés
Divers

Modèle déclaration candidature E.P
Divers

Modèle déclaration candidature COMMUNE
Divers

Liste fixant la liste électorale des E.P du 10 septembre 2020
Divers

Liste fixant la liste électorale des COMMUNES du 10 septembre 2020
Divers

Arrêté portant composition de la Commission Départementale du 7 septembre 2020
Divers

Arrêté portant répartition des sièges du 15 juillet 2020
Divers

Arrêté fixant les modalités d'organisation du 15 juillet 2020
CORONAVIRUS

COVID-19 - Situation des agents au 01.09.2020 (MAJ au 15.09.2020)
CORONAVIRUS

COVID-19 - Situation des agents au 01.09.2020 (MAJ au 18.09.2020)
CORONAVIRUS

Modèle d'arrêté prime exceptionnelle COVID-19
Diététique

Dépliant expérimentation menu végétarien (CNRC - 2020)
Diététique

Guide sur l'expérimentation du menu végétarien (CNRC)
Contrat de projet

Modèle de délibération portant recrutement sur Contrat de projet
Divers

Présentation du Centre de Gestion et de ses services à l’occasion de l’accueil des élus charentais, organisé par l’Association des Maires de Charente (AMF16) – Samedi 12 septembre 2020 à La Couronne.
CORONAVIRUS

COVID-19 - Questions-Réponses 07.09.2020
CORONAVIRUS

Note DGCL - Circulaire du Premier Ministre du 01.09.2020
CORONAVIRUS

INFORMATION CORONAVIRUS 16.03.2020
CORONAVIRUS

INFORMATION CORONAVIRUS 18.03.2020
CORONAVIRUS

INFORMATION CORONAVIRUS 20.03.2020
CORONAVIRUS

F.A.Q. COVID-19 (23 mars 2020)
CORONAVIRUS

Information CORONAVIRUS 23.03.2020
CORONAVIRUS

INFORMATION CORONAVIRUS 27.03.2020
CORONAVIRUS

COVID 19 - Questions-Réponses - 31.03.2020

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